GARANTIE LIMITÉE; ÉLÉMENTS NON COUVERTS PAR LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE : - Hestan KICS30-MS - Manuel d'utilisation - Page 32

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GARANTIE LIMITÉE

(SUITE)

non commerciale et de réparation pendant une période de cinq (5) ans au profit de l’acheteur

initial. Cela exclut la corrosion superficielle, les rayures et la décoloration susceptibles de se

produire pendant une utilisation normale et se limite au remplacement de la ou des pièces

défectueuses, tous les autres frais, y compris ceux de la main-d’œuvre, de transport et de

manutention, le cas échéant, étant à la charge de l’acheteur.

ÉLÉMENTS NON COUVERTS PAR LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE :

ÉLÉMENTS NON COUVERTS PAR LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE :

La présente Garantie Limitée ne couvre pas ce qui suit et exclut toute responsabilité financière de

HCC relatives à : tous dommages ou vices affectant tout Produit non acheté chez un revendeur

agréé HCC; variations de coloris dans la finition ou autres dommages esthétiques; panne ou

dommages dus à une utilisation abusive ou erronée, un accident, un incendie, une catastrophe

naturelle, un usage commercial du Produit, une interruption de l’alimentation électrique ou

en gaz du Produit; dommages résultant d’une modification, d’une installation ou utilisation

inappropriée du Produit; dommages résultant de la réparation ou du remplacement incorrect

ou sans autorisation de tout composant ou pièce du Produit; dommages résultant d’un service

après-vente assuré par quiconque autre qu’un agent ou représentant agréé du réseau commercial

de Hestan; usure normale et détérioration; dommages résultant de l’exposition du Produit à une

atmosphère corrosive contenant du chlore, du fluor ou toute autre substance chimique nuisible;

dommages résultant de l’absence d’un entretien normal du Produit; dommages dont HCC n’a pas

été avisé ou qui se sont produits après l’expiration de la Période de Garantie Limitée; dommages

accessoires et indirects causés par tout vice de matériaux ou de fabrication.

ARBITRAGE :

ARBITRAGE :

La présente Garantie Limitée est régie par la Loi fédérale sur l’arbitrage. Tout litige opposant

l’Acheteur à HCC et relatif au Produit ou à la présente Garantie Limitée doit être résolu par voie

d’arbitrage exécutoire exclusivement sur une base individuelle avec l’acheteur. L’arbitrage sera

effectué par l’Association Américaine d’Arbitrage (American Arbitration Association, « AAA

») conformément à ses règles d’arbitrage pour la protection du consommateur ou par JAMS.

L’audience d’arbitrage se tiendra devant un arbitre nommé par l’AAA ou par JAMS. L’arbitre ne

devra procéder à aucun arbitrage collectif et l’acheteur devra renoncer à tout recours contre HCC

en qualité de représentant de tiers.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :

La présente Garantie Limitée constitue l’accord définitif, intégral et exclusif entre HCC et

l’acheteur relativement au Produit.
IL N’EXISTE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE AUTRE QUE CELLES ÉNUMÉRÉES ET

DÉCRITES CI-DESSUS. AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS SANS

S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION

À UN USAGE PARTICULIER NE S’APPLIQUERA APRÈS L’EXPIRATION DE LA PÉRIODE DE

GARANTIE LIMITÉE INDIQUÉE CI-DESSUS. AUCUNE GARANTIE EXPRESSE APPLICABLE

À CE PRODUIT OFFERTE PAR UNE PERSONNE OU ENTREPRISE QUELCONQUE

N’ENGAGERA HCC. HCC NE GARANTIT EN AUCUNE FAÇON L’ADAPTATION DU PRODUIT

À UN USAGE PARTICULIER, SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE LA LÉGISLATION

APPLICABLE. HCC N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT MANQUE À

GAGNER, IMPOSSIBILITÉ DE RÉALISER DES ÉCONOMIES OU AUTRES AVANTAGES

NI POUR TOUT AUTRE DOMMAGE PARTICULIER, DIRECT OU INDIRECT CAUSÉ PAR

L’UTILISATION, L’USAGE ABUSIF OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER CE PRODUIT, QUELLE QUE

SOIT LA THÉORIE JURIDIQUE SUR LAQUELLE SE FONDE LA DEMANDE, MÊME SI HCC EST

INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. AUCUN RECOUVREMENT AUPRÈS

DE HCC NE SERA SUPÉRIEUR AU PRIX D’ACHAT DU PRODUIT. SANS LIMITER LA PORTÉE

DE CE QUI PRÉCÈDE, VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES ET LA RESPONSABILITÉ DES

PERTES, DOMMAGES OU BLESSURES ET DÉGÂTS MATÉRIELS SUBIS PAR VOUS-MÊMES

ET DES TIERS RÉSULTANT DE L’UTILISATION, DE L’USAGE ABUSIF OU DE L’INCAPACITÉ

D’UTILISER CE PRODUIT, QUI NE SONT PAS CAUSÉS DIRECTEMENT PAR LA NÉGLIGENCE

DE HCC. LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE ÉNONCE VOTRE RECOURS EXCLUSIF.
Aucune déclaration ni aucun engagement verbal ou écrit de la part de qui que ce soit, y compris

sans s’y limiter un employé, représentant ou agent de HCC, ne créera une garantie ni élargira

en quoi que ce soit la portée de la présente Garantie Limitée expresse de trois ans. En cas de

divergence entre la présente Garantie Limitée et tout autre accord ou déclaration lié ou relatif au

Produit, cette Garantie s’appliquera alors. Si une disposition quelconque de la présente Garantie

Limitée est déclarée invalide ou inapplicable, elle sera réputée modifiée dans la limite nécessaire

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Résumé

Page 4 - DÉFINITIONS DE SÉCURITÉ; PROPRIÉTAIRE: CONSERVEZ CE MANUEL POUR RÉFÉRENCE FUTURE.; L’INOBSERVATION DES INFORMATIONS DONNÉES DANS CE

FR DÉFINITIONS DE SÉCURITÉ INSTALLATEUR: LAISSER CE MANUEL AVEC LE PROPRIÉTAIRE DE L’APPAREIL. PROPRIÉTAIRE: CONSERVEZ CE MANUEL POUR RÉFÉRENCE FUTURE. CECI INDIQUE QUE L’INOBSERVATION DE CET AVERTISSEMENT PEUT ENTRAÎNER DES BLESSURES GRAVES VOIRE MORTELLES.CECI INDIQUE QUE L’INOBSERVATION DE CET AV...

Page 5 - Un message de Hestan

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Page 7 - PRÉCAUTIONS DE SÉCURITÉ - AVANT DE COMMENCER; RISQUE DE CHOC ÉLECTRIQUE; TABLES DES MATIERES

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