ÉLÉMENTS NON COUVERTS PAR LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE - Hestan KDO30 - Manuel d'utilisation - Page 49

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ÉLÉMENTS NON COUVERTS PAR LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE

ÉLÉMENTS NON COUVERTS PAR LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE

La présente Garantie limitée ne couvre pas ce qui suit, excluant toute responsabilité financière

de HCC : tous dommages ou vices affectant tout Produit non acheté chez un revendeur

agréé HCC; variations de coloris dans la finition ou autres dommages esthétiques ; panne ou

dommages dus à une utilisation abusive ou erronée, un accident, un incendie, une catastrophe

naturelle, un usage commercial du Produit, une interruption de l’alimentation électrique ou

en gaz du Produit ; dommages résultant d’une modification, d’une installation ou utilisation

incorrecte du Produit; dommages résultant de la réparation ou du remplacement incorrect ou

sans autorisation de tout composant ou pièce du Produit; dommages résultant d’un service

après vente assuré par quiconque autre qu’un agent ou représentant agréé du réseau commercial

de Hestan; usure normale et détérioration; dommages résultant de l’exposition du Produit à

une atmosphère corrosive contenant du chlore, du fluor ou toute autre substance chimique

nuisible; dommages résultant de l’absence d’un entretien normal du Produit; dommages dont

HCC n’a pas été avisé ou qui se sont produits après expiration de la Période de garantie limitée;

dommages accessoires et indirects causés par tout vice de matière ou de fabrication.

ARBITRAGE :

ARBITRAGE :

La présente Garantie limitée est régie par la Loi fédérale sur l’arbitrage. Tout litige opposant

l’Acheteur à HCC et relatif au Produit ou à la présente Garantie limitée doit être résolu par voie

d’arbitrage exécutoire exclusivement sur une base individuelle avec l’Acheteur. L’arbitrage sera

effectué par l’Association Américaine d’Arbitrage (American Arbitration Association, « AAA

») conformément à ses règles d’arbitrage pour la protection du consommateur ou par JAMS.

L’audience d’arbitrage se tiendra devant un arbitre nommé par l’AAA ou par JAMS. L’arbitre ne

devra procéder à aucun arbitrage collectif et l’Acheteur devra renoncer à tout recours contre

HCC en qualité de représentant de tiers.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :

La présente Garantie limitée constitue l’accord définitif, intégral et exclusif entre HCC et

l’Acheteur eu égard au Produit.
IL N’EXISTE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE AUTRE QUE CELLES ÉNUMÉRÉES ET

DÉCRITES PLUS HAUT. AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS

SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU

D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER NE S’APPLIQUERA APRÈS L’EXPIRATION

DE LA PÉRIODE DE GARANTIE LIMITÉE INDIQUÉE PLUS HAUT. AUCUNE GARANTIE

EXPRESSE APPLICABLE À CE PRODUIT OFFERTE PAR UNE PERSONNE OU ENTREPRISE

QUELCONQUE N’ENGAGERA HCC. HCC NE GARANTIT EN AUCUNE FAÇON

L’ADAPTATION DU PRODUIT À UN USAGE PARTICULIER, SAUF DISPOSITION

CONTRAIRE DE LA LÉGISLATION APPLICABLE.
HCC N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUT MANQUE À GAGNER,

IMPOSSIBILITÉ DE RÉALISER DES ÉCONOMIES OU AUTRES AVANTAGES NI POUR TOUT

AUTRE DOMMAGE PARTICULIER, DIRECT OU INDIRECT CAUSÉ PAR L’UTILISATION,

L’USAGE ABUSIF OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER CE PRODUIT, QUELLE QUE SOIT LA

THÉORIE JURIDIQUE SUR LAQUELLE LA DEMANDE SE FONDE, MÊME SI HCC EST

INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. AUCUN RECOUVREMENT À

L’ENCONTRE DE HCC NE SERA SUPÉRIEUR AU PRIX D’ACHAT DU PRODUIT.

GARANTIE LIMITÉE

(SUITE)

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Résumé

Page 3 - DÉFINITIONS DE SÉCURITÉ; INSTALLATEUR: LAISSER CE MANUEL AVEC LE PROPRIÉTAIRE DE; SAUF SI SPÉCIFIQUEMENT RECOMMANDÉ DANS LES MANUELS. UNE

DÉFINITIONS DE SÉCURITÉ CECI INDIQUE QUE L’INOBSERVATION DE CET AVERTISSEMENT PEUT ENTRAÎNER DES BLESSURES GRAVES VOIRE MORTELLES. LISEZ ATTENTIVEMENT ET COMPLÈTEMENT CES INSTRUCTIONS AVANT D’INSTALLER OU D’UTILISER VOTRE APPAREIL AFIN DE RÉDUIRE LES RISQUES D’INCENDIE, DE BRÛLURE OU D’AUTRES BLESSU...

Page 4 - Un message de Hestan

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Page 6 - PRÉCAUTIONS DE SÉCURITÉ - AVANT DE COMMENCER; RISQUE DE CHOC ÉLECTRIQUE; pour obtenir des instructions complètes

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